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MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Nom commercial : Nuvéore
Exploitant : [NOM ET PRÉNOM / RAISON SOCIALE]
Statut juridique : [Micro-entreprise / Entrepreneur individuel / SASU / SAS / SARL…]
Capital social : [MONTANT] € (uniquement si société)
Siège social / adresse professionnelle : [ADRESSE COMPLÈTE]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Immatriculation : [RNE et, si applicable, RCS de VILLE sous le numéro XXXXX]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA] (si applicable)
Adresse e-mail : nuveore@outlook.com
Téléphone : 0767689066
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[NOM ET PRÉNOM DU RESPONSABLE DE L’ENTREPRISE], en sa qualité de [entrepreneur individuel / président / gérant].
3. Hébergement du site
La boutique est exploitée à l’aide de la plateforme Shopify.
Pour les marchands établis notamment en Europe, l’entité Shopify contractante est :
Shopify International Limited
Société de droit irlandais enregistrée sous le numéro 560279
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
TVA : IE 3347697KH
Shopify peut également être contacté via son service d’assistance. Shopify Inc. publie comme coordonnées générales : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada, ainsi que le numéro +1 613 241 2828.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site, notamment les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur du site ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, les utilisateurs disposent notamment, selon les circonstances, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation concernant leurs données personnelles.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :
[E-MAIL DE CONTACT / CONFIDENTIALITÉ]
Les utilisateurs disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies permettant notamment de mesurer l’audience ou de proposer des contenus et publicités personnalisés.
L’utilisateur peut gérer ses préférences concernant les cookies via l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.
7. Contact
Pour toute question concernant le site ou l’activité de l’entreprise, vous pouvez nous contacter :
E-mail : [E-MAIL]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Adresse : [ADRESSE PROFESSIONNELLE]